Ordre du jour Conseil Municipal du 05 novembre 2026

29/10/2026

Conseil Municipal du 05 novembre 2026 à 19h30 Salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR
I. Finances locales
1.Adhésion au comité de jumelage Alatri
2.Adhésion au comité de jumelage Klettgau
3.Participation scolaire : Ecole Jean de la Fontaine
4.Participation ULIS – Ecole Saint-Louis de Montfort
5.Financement BAFA
6.Programme CONIFERE

II. Domaine et patrimoine
7.Fixation du prix de vente de la parcelle BR 219
8.Fixation du prix de vente de la parcelle ZI 236
9.Fixation du prix de vente de la parcelle ZI 237

III. Administration générale
10.Création du COPIL ilot du Vignoble

IV. Intercommunalité
11.Commission Intercommunale d’accessibilité – convention de transfert
12.Clisson Sèvre et Maine Agglo Présentation du rapport d’activité 2025 de Clisson Sèvre et Maine Agglo
13.Clisson Sèvre et Maine Agglo - Présentation du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
14.Clisson Sèvre et Maine Agglo - Présentation du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
15.Clisson Sèvre et Maine Agglo - Présentation du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
16.Clisson Sèvre et Maine Agglo - Présentation du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public déchets
17.TE 44 – Présentation du rapport d’activité 2025 de TE44